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Marques déposées par ETS T. DAVID & L. FOILLARD
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SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO
ETS T. DAVID & L. FOILLARD

Numéro de dépôt :
1056100
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/S

Présentation de la marque SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO

Déposée le 22 juin 1978 par ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) (société anonyme) 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France.

La marque SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO est expirée depuis le 22 juin 1988.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE" , VIREDONDAINE


ETS T. DAVID & L. FOILLARD - (société anonyme) 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Vins, spiritueux, liqueurs.